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01

Objet

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02

Informations juridiques

Entreprise
Trotte Service
Registre du commerce
Lyon – 130145808
N° TVA
FR20130145808
Capital social
100 €
Gérant
Matoumba Dylan
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Adresse
13 Rue Carnot 69190 Saint-Fons France
Téléphone
+33 6 50 52 96 90
03

Accès au site

L’accès au site est gratuit, à l’exception des frais de connexion à Internet qui restent à la charge de l’utilisateur.

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04

Utilisation du site

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Propriété intellectuelle

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Marques
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Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite est interdite, sauf usage strictement personnel et non commercial.

06

Responsabilité

6.1
Contenu et exactitude
Trotte Service s’efforce de publier des informations exactes et actualisées, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
6.2
Accès et interruptions
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6.3
Liens externes
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07

Protection des données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose notamment des droits suivants :

Droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses données personnelles
Droit d’opposition au traitement à des fins commerciales
Droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données

Pour exercer vos droits, écrivez à : [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante : 13 Rue Carnot 69190 Saint-Fons France.

Nous traitons chaque demande dans les délais prévus par la réglementation applicable, généralement sous 30 jours.

08

cookies

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09

Modification des conditions

Trotte Service se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment . Les modifications sont publiées sur cette page et prennent effet dès leur mise en ligne.

Il est recommandé de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

10

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, le client est invité à rechercher en priorité une solution amiable auprès de notre service client. À défaut d’accord, il peut recourir à un dispositif de règlement extrajudiciaire ou saisir la juridiction compétente conformément aux règles applicables.

Nos services de vente et de livraison de vélos et trottinettes sont principalement proposés en France, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Guadeloupe, Irlande, Italie, La Réunion, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Nouvelle-Calédonie, Pologne, Portugal, Suède, Polynésie française, Suisse, Tchéquie, Martinique, Guyane française.

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Contact

Trotte Service – Service client
Notre équipe reste à votre disposition
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